MENTIONS LÉGALES DU SITE
Bienvenue sur www.etapes-print.com.
Avant de plonger dans nos services, il est important de vous familiariser avec nos mentions légales.
Elles vous offrent une transparence sur la gestion et la conception de notre site.
1. Éditeur du site
Le site www.etapes-print.com est édité par :
APOLL CREATION
SARL au capital de 13 000€
Z.A. du Bosc – 14 rue des vergers
34130 Mudaison
France
SIRET : 481 565 174 000 44
N° TVA Intracommunautaire : FR38481565174
Directeur de publication : Florent MARLÉ
Contact : voir pied de page du site.
2. Hébergement
Le site www.etapes-print.com est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
3. Conception et Réalisation
Le site a été conçu et réalisé en interne.
Contact : voir pied de page du site.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.etapes-print.com, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d’APOLL CREATION. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’APOLL CREATION.
5. Protection des données personnelles
APOLL CREATION s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.etapes-print.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par APOLL CREATION, vous pouvez nous contacter :
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•Par courrier : APOLL CREATION, Z.A. du Bosc – 14 rue des vergers, 34130 Mudaison, France
6. Cookies
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7. Responsabilité
APOLL CREATION s’efforce de fournir sur le site www.etapes-print.com des informations aussi précises que possible. Cependant, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Montpellier.